Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : boutiquemanga.com Les informations qui suivent :
1. Bulletin légales :
Propriétaire : Lylou LANG
Adresse postale du propriétaire : 21, Grande Rue 27870 – Saumane
Le Créateur du site : Clothilde MAILLARD
Le Décideur de la publication est : Petronille SAMSON
De quelle façon joindre le Chef de publication : [email protected]
Le Concepteur est : Matteo SIMONNET
De quelle façon contacter le Développeur : [email protected]
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
Numéro de TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Les mentions ont été générées via cet outil
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui utilise le site : boutiquemanga.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site web boutiquemanga.com réuni plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Concepteur du site boutiquemanga.com. Le site boutiquemanga.com est mis à jour de façon régulière par Matteo SIMONNET.
Petronille SAMSON s’efforce d’offrir sur le site boutiquemanga.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site boutiquemanga.com est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, boutiquemanga.com se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, boutiquemanga.com ne saurait être designé comme responsable des dommages, peu importe la nature.
4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des biens & personnes – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).
